Toujours partir du règlement de la consultation
La liste exacte des pièces est donnée par le règlement de la consultation de chaque marché : elle varie d'un acheteur à l'autre. Une pièce manquante peut rendre l'offre irrégulière. La liste ci-dessous donne les pièces les plus courantes.
Les pièces de la candidature
Elles prouvent que vous avez le droit et la capacité de réaliser le marché.
- La lettre de candidature (formulaire DC1) et la déclaration du candidat (DC2), ou à leur place le document unique de marché européen (DUME).
- Les attestations d'assurance (responsabilité civile professionnelle, décennale pour les travaux).
- Les références de prestations similaires, avec client, date et montant.
- Les moyens humains et matériels, et parfois le chiffre d'affaires des derniers exercices.
- Les certificats ou qualifications exigés, quand le règlement en demande (ou des preuves équivalentes).
Les pièces de l'offre
Elles décrivent ce que vous proposez et à quel prix.
- L'acte d'engagement, complété et signé.
- Les pièces de prix : bordereau des prix unitaires (BPU), décomposition du prix global (DPGF) ou détail quantitatif estimatif (DQE).
- Le mémoire technique, souvent selon un cadre imposé.
- Le planning, l'attestation de visite si la visite est obligatoire, les fiches techniques demandées.
Les pièces demandées à l'attributaire
Le candidat retenu fournit, dans le délai fixé, les attestations de régularité fiscale et sociale, un extrait Kbis ou équivalent, et les pièces relatives à l'emploi de travailleurs étrangers s'il y a lieu. Préparez-les à l'avance : un retard peut faire perdre le marché.