Appels d'offres · BOAMP 26-90606
Accord-cadre relatif à la réalisation d'une mission de géomètre-expert en vue de l'aménagement du secteur Val Francilia à Aulnay-sous-Bois (93).
SPL SEQUANO GRAND PARIS
Remise des offres
19 octobre à 12 h 00
Clôture dans 6 jours
Publié le
20 septembre 2026
Procédure ouverte
Durée
12 mois
Lieu et catégories
Départements 93 · Prestations de services
Description
La consultation engagée vise la conclusion d'un accord-cadre tel que réglementé par les articles R.2162-1 et suivants du Code de la commande publique. L'accord-cadre a pour objet la réalisation d'une mission de géomètre-expert en vue de l'aménagement du secteur Val Francilia à Aulnay-sous-Bois (93). Le contexte, la nature précise des prestations et la liste des intervenants est décrite dans le cahier des charges. L'accord-cadre est mono-attributaire.
Critères annoncés dans l'avis
- • Valeur économique : 40 %
- • Valeur technique : 60 %
Le règlement de la consultation détaille les sous-critères : c'est lui que notre analyse lit.