Appels d'offres · BOAMP 26-93080
L'inventaire et le diagnostic du patrimoine arboré de la ville de Gennevilliers et dans les propriétés communales (Ménilles, Ceillac et Les Gets)
Ville de Gennevilliers
Remise des offres
26 octobre à 11 h 00
Clôture dans 12 jours
Publié le
25 septembre 2026
Procédure ouverte
Durée
48 mois
Lieu et catégories
Départements 92 · Prestations de services, Espaces verts
Description
La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum annuel HT est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande